Glossaire de l’Aide à Domicile : Comprendre les Termes et les Acronymes Clés

Le secteur de l’aide à domicile regorge d’acronymes et de termes techniques qui peuvent être difficiles à comprendre. Que signifient APA, SSIAD ou PCH ? Quelle est la différence entre un SAAD et un SPASAD ?

Pour vous aider à vous y retrouver, Les Présents a conçu ce glossaire thématique. Vous y trouverez des définitions claires et accessibles sur les aides financières, les services de soins, les démarches administratives et bien plus encore.

📌 Comment utiliser ce glossaire ?

Les termes sont classés par thématique pour vous permettre de naviguer plus facilement :

✅ Aides et financements : pour comprendre les dispositifs d’aide financière et les allocations disponibles.

✅ Santé et soins : pour tout savoir sur les services de soins à domicile et les structures médicales.

✅ Droit et législation : pour mieux appréhender les notions juridiques liées à l’accompagnement.

✅ Accompagnement et structures : pour découvrir les organismes et services qui soutiennent les personnes âgées et en situation de handicap.

✅ Vie quotidienne et autonomie : pour trouver des solutions pratiques favorisant l’indépendance et le bien-être.

Aides et financements

• APA (Allocation Personnalisée d’Autonomie) : L’APA est une aide financière attribuée aux personnes âgées de 60 ans et plus en situation de perte d’autonomie, afin de contribuer au financement des dépenses nécessaires pour vivre à domicile ou en établissement (EHPAD). Son montant varie en fonction du niveau de dépendance et des revenus de la personne, selon la grille AGGIR. Cette aide permet de couvrir les services d’aide à domicile, les frais d’hébergement et d’autres besoins essentiels.

• ASH (Aide Sociale à l’Hébergement) : L’ASH est une aide financière versée par les départements pour aider les personnes âgées ou handicapées à financer leur séjour en établissement, comme un EHPAD. L’aide est calculée en fonction des ressources de la personne et de la tarification des établissements. Elle couvre une partie des frais d’hébergement et peut être accordée sous conditions de ressources.

• ASPA (Allocation de Solidarité aux Personnes Âgées) : L’ASPA, également appelée « minimum vieillesse », est une allocation versée aux personnes âgées ayant de faibles ressources. Elle permet de garantir un revenu minimal aux seniors, afin d’assurer leur sécurité financière et leur bien-être, en complément des autres revenus qu’ils peuvent percevoir (pension de retraite, etc.).

• CASA (Contribution Additionnelle de Solidarité pour l’Autonomie) : La CASA est un prélèvement de 0,3 % sur les pensions de retraite, les pensions d’invalidité et les allocations de préretraite. Il a pour objectif de financer les dépenses liées à la dépendance des personnes âgées et à leur prise en charge, en contribuant au financement des dispositifs d’aide à domicile et des établissements d’accueil.

• CESU (Chèque Emploi Service Universel) : Le CESU est un mode de paiement simplifié qui permet aux particuliers employeurs de rémunérer leurs salariés à domicile. Il est couramment utilisé pour rémunérer les aides à domicile, les gardes d’enfants ou pour d’autres services à domicile. Le CESU simplifie la gestion des déclarations administratives, comme le calcul des cotisations sociales et fiscales.

• CNSA (Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie) : La CNSA est un organisme public qui finance, coordonne et soutient les politiques liées à l’autonomie des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Elle est responsable de la gestion des fonds publics dédiés à l’autonomie, en particulier à travers des dispositifs comme l’APA et la PCH.

• GIR (Groupe Iso-Ressources) : Le GIR est une classification des personnes âgées selon leur niveau d’autonomie. Ce groupe est déterminé à l’aide de la grille AGGIR et sert à évaluer le montant de l’APA. Les personnes classées dans des groupes plus élevés (GIR 1 et 2) sont celles qui nécessitent une aide importante pour accomplir les actes de la vie quotidienne.

• PACTE (Plan d’Actions Personnalisé de la CARSAT) : Le PACTE est un dispositif mis en place par la CARSAT (Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail), visant à favoriser le maintien à domicile des retraités. Il propose des aides spécifiques pour améliorer le cadre de vie et faciliter l’autonomie des personnes âgées, en apportant des solutions personnalisées adaptées aux besoins individuels.

• PCH (Prestation de Compensation du Handicap) : La PCH est une aide financière destinée à compenser les besoins d’une personne en situation de handicap. Elle peut couvrir divers besoins, tels que l’aide humaine (auxiliaire de vie), des équipements spécifiques (fauteuil roulant, matériel médical) ou des aménagements du domicile (rampe d’accès, ascenseur). Le montant de la PCH varie en fonction de l’ampleur du handicap et des besoins spécifiques.

• RAC (Reste à Charge) : Le RAC désigne le montant des frais restant à la charge de la personne après application des aides financières (telles que l’APA ou la PCH). Ce reste à charge peut concerner l’hébergement en établissement, les frais d’aides à domicile ou d’autres dépenses liées à la perte d’autonomie.

Santé et soins

• AMP (Aide Médico-Psychologique) : L’AMP est un professionnel de santé spécialisé dans l’accompagnement des personnes ayant un handicap psychique, mental ou cognitif. Son rôle est d’aider les personnes à accomplir les tâches quotidiennes, tout en assurant leur bien-être physique et émotionnel. Il intervient principalement auprès des personnes ayant des troubles du comportement ou des handicaps sévères.

• CLIC (Centre Local d’Information et de Coordination) : Le CLIC est un centre de proximité qui aide les personnes âgées et leurs proches à s’y retrouver dans les services et aides disponibles. Il offre des informations sur les dispositifs d’aide à domicile, les financements et les démarches administratives, en plus de coordonner les actions entre les différents acteurs de l’accompagnement à domicile.

• EHPAD (Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) : Un EHPAD est une structure d’hébergement spécialisée dans l’accueil des personnes âgées dépendantes. Ces établissements médicalisés offrent des soins adaptés, un suivi quotidien, ainsi que des services d’hébergement pour les personnes ayant perdu une grande partie de leur autonomie, qu’elle soit physique ou cognitive.

• ESA (Équipe Spécialisée Alzheimer) : Les ESA sont des équipes de professionnels spécialisés dans l’accompagnement des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer. Ces équipes, composées de médecins, psychologues, aides-soignants, et travailleurs sociaux, travaillent à améliorer la qualité de vie des malades en proposant des soins adaptés à leurs besoins spécifiques.

• HAD (Hospitalisation À Domicile) : L’HAD permet de dispenser des soins médicaux à domicile pour les patients qui ne nécessitent plus une hospitalisation complète mais qui doivent continuer à recevoir des soins médicaux réguliers (comme les perfusions, les soins post-chirurgicaux, etc.). Ce type de soin permet de réduire le temps d’hospitalisation en milieu médicalisé, tout en offrant des soins de qualité à domicile.

• IDE (Infirmier Diplômé d’État) : L’IDE est un professionnel de santé formé pour dispenser des soins médicaux et infirmiers dans divers contextes : hôpitaux, cliniques, maisons de retraite, ou à domicile. Il assure le suivi médical des patients, prodigue des soins spécifiques (pansements, injections, suivi des traitements, etc.) et intervient en coordination avec d’autres professionnels de santé.

• MAIA (Méthode d’Action pour l’Intégration des services d’Aide et de soins dans le champ de l’Autonomie) : La MAIA est un dispositif visant à coordonner les services d’aide à domicile et de soins pour les personnes âgées. Il a pour objectif d’éviter les ruptures de prise en charge et d’offrir un parcours de santé fluide pour les personnes âgées dépendantes.

• PASS (Permanence d’Accès aux Soins de Santé) : Le PASS est un dispositif permettant d’offrir un accès aux soins de santé aux personnes en situation de précarité, qui peuvent rencontrer des difficultés à accéder aux soins de manière traditionnelle. Il facilite la prise en charge médicale, notamment pour les personnes sans couverture sociale ou en situation de grande vulnérabilité.

• PAERPA (Parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d’autonomie) : Le PAERPA est un dispositif visant à améliorer le parcours de soins des personnes âgées en perte d’autonomie. Il permet une coordination des soins et des services d’aide, en assurant un suivi médical et social adapté à chaque individu, dans le but de favoriser le maintien à domicile.

• SSIAD (Service de Soins Infirmiers À Domicile) : Le SSIAD est un service qui propose des soins infirmiers à domicile pour les personnes âgées ou handicapées. Il permet de dispenser des soins médicaux (pansements, suivi de traitements, soins palliatifs) à domicile, évitant ainsi l’hospitalisation pour des actes qui peuvent être réalisés en toute sécurité à la maison.

• SPASAD (Service Polyvalent d’Aide et de Soins À Domicile) : Le SPASAD regroupe à la fois des services d’aide à domicile (pour les actes de la vie quotidienne) et des services de soins médicaux (soins infirmiers, soins d’hygiène, etc.). Cette structure permet une prise en charge complète des personnes âgées ou handicapées à domicile, offrant un accompagnement personnalisé.

• SSR (Soins de Suite et de Rééducation) : Les soins de suite et de rééducation (SSR) sont des soins médicaux dispensés après une hospitalisation pour aider les patients à se remettre de leur maladie ou intervention chirurgicale. Ces soins sont effectués en clinique ou à domicile, selon l’état de santé du patient, et visent à restaurer l’autonomie.

• USLD (Unité de Soins de Longue Durée) : Les USLD sont des établissements médicalisés qui accueillent les personnes âgées ayant des besoins médicaux constants. Ces structures offrent des soins de longue durée, notamment pour les personnes souffrant de maladies neurodégénératives comme Alzheimer, ou ayant des handicaps graves nécessitant une surveillance constante.

Droit et législation

• Contrat de travail CESU : Le contrat de travail CESU est un contrat simplifié, utilisé dans le cadre de l’emploi d’un salarié à domicile. Ce type de contrat est particulièrement adapté pour les particuliers employeurs qui utilisent le CESU pour rémunérer un salarié. Il permet de formaliser les conditions de travail, les horaires et la rémunération de manière claire.

• Curatelle : La curatelle est une mesure de protection juridique moins contraignante que la tutelle. Elle permet d’assister une personne majeure dans la gestion de ses affaires, tout en lui laissant une certaine autonomie. Le curateur aide la personne protégée dans les actes de la vie civile, comme la gestion de ses finances, mais ne prend pas de décision pour elle.

• Déclaration Pajemploi : La déclaration Pajemploi est un service en ligne proposé par l’URSSAF permettant aux particuliers employeurs de déclarer et rémunérer leurs salariés à domicile, comme une aide à domicile ou une garde d’enfants. Ce service simplifie les démarches administratives et permet d’effectuer les déclarations sociales et fiscales.

• Employeur particulier : L’employeur particulier est une personne physique qui emploie un salarié à domicile pour l’assister dans les tâches de la vie quotidienne, comme l’aide à domicile, la garde d’enfants ou l’accompagnement d’un proche malade. L’employeur particulier est responsable du respect des obligations légales envers son salarié, telles que la déclaration auprès de l’URSSAF et la rémunération des cotisations sociales.

• Mandataire : Un mandataire est une personne ou une structure qui agit au nom et pour le compte d’un particulier employeur. Dans le cadre des services à domicile, le mandataire accompagne le particulier employeur dans la gestion administrative de son salarié à domicile (contrats de travail, déclarations sociales, gestion des salaires, etc.), tout en restant responsable des obligations légales du salarié.

• Sauvegarde de justice : La sauvegarde de justice est une mesure temporaire de protection pour une personne dont les facultés mentales ou physiques sont altérées. Elle permet d’assurer une protection juridique sans pour autant limiter totalement la capacité de la personne à prendre des décisions. Elle est généralement utilisée dans les cas de perte de capacité momentanée.

• Tutelle : La tutelle est une mesure de protection juridique destinée aux personnes majeures qui ne sont plus en mesure de gérer leurs affaires personnelles en raison de leur état de santé. La tutelle est gérée par un tuteur, désigné par le juge, qui prend les décisions importantes pour la personne protégée, comme la gestion de ses finances et de son bien-être.

• URSSAF : L’URSSAF est l’organisme chargé de la collecte des cotisations sociales pour les travailleurs salariés et indépendants. En ce qui concerne les particuliers employeurs, l’URSSAF gère la déclaration et le paiement des cotisations sociales liées à l’emploi d’un salarié à domicile (aide à domicile, garde d’enfants, etc.).

Accompagnement et structures

• AFA (Association Française des Aidants) : L’AFA est une association qui soutient les aidants familiaux en leur offrant des ressources, des informations et des conseils pratiques pour les aider dans leur rôle. Elle milite également pour la reconnaissance des droits des aidants et l’amélioration des conditions de prise en charge des personnes dépendantes.

• CARSAT (Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail) : La CARSAT est un organisme public qui gère la retraite et l’accompagnement des assurés sociaux. Elle est également impliquée dans la prise en charge des personnes âgées en perte d’autonomie, en facilitant leur maintien à domicile grâce à des aides financières et des dispositifs spécifiques de soutien.

• CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) : Le CCAS est un service social public au niveau communal, chargé de mettre en œuvre les politiques sociales locales. Il offre des aides et un accompagnement pour les personnes en difficulté, y compris les seniors et les personnes handicapées, en fonction de leurs besoins et de leurs ressources.

• CDAPH (Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées) : La CDAPH est une commission qui évalue les droits et les aides des personnes handicapées. Elle attribue des aides comme la PCH (Prestation de Compensation du Handicap), décide de l’orientation vers des établissements ou des services spécifiques, et détermine le taux d’incapacité des demandeurs.

• CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) : Le CIAS regroupe plusieurs communes et met en place des actions sociales locales, comme des aides financières, des services de soutien aux personnes âgées ou handicapées, et des programmes d’accompagnement. Il est l’équivalent du CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) mais à l’échelle intercommunale.

• CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie) : La CPAM est un organisme qui assure la gestion des remboursements de soins de santé pour les assurés sociaux en France. Elle intervient également dans le suivi des maladies de longue durée, et facilite l’accès aux soins pour les personnes âgées ou en situation de handicap en coordonnant l’accès aux soins nécessaires.

• France Services : France Services est un réseau de guichets uniques dédiés à l’accompagnement des citoyens dans leurs démarches administratives. Ces points de service offrent un accès simplifié aux différentes démarches liées aux services publics, notamment en matière de santé, de logement, ou de prestations sociales.

• MDAA (Maison des Aidants et des Aidés) : La MDAA est une structure qui offre un soutien aux aidants familiaux, en leur fournissant des informations, des conseils, ainsi qu’un accompagnement pour mieux vivre leur rôle. Elle propose également un soutien psychologique et des formations pour aider à mieux gérer le quotidien avec une personne en perte d’autonomie.

• MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées) : La MDPH est une structure départementale chargée de l’accueil, de l’information et de l’accompagnement des personnes handicapées et de leurs familles. Elle centralise les demandes de prestations, aide à la mise en place de solutions pour le maintien à domicile, et oriente vers des dispositifs adaptés.

• PTA (Plateforme Territoriale d’Appui) : La PTA est un dispositif mis en place pour coordonner les actions d’aide et de soutien au niveau local. Elle regroupe différents acteurs du secteur social et médico-social afin de favoriser l’intégration des services d’aide à domicile et du maintien à domicile pour les personnes âgées et en situation de handicap.

• SAAD (Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile) : Le SAAD propose une aide à domicile pour les personnes âgées, handicapées ou malades afin de les accompagner dans les actes quotidiens tels que le ménage, l’habillage, la toilette, ou la préparation des repas. Ce service vise à maintenir l’autonomie des individus en leur permettant de vivre chez eux le plus longtemps possible.

Vie quotidienne et autonomie

• Aidant familial : Un aidant familial est une personne qui soutient un proche, souvent un parent ou un membre de la famille, en situation de dépendance ou de handicap. L’aidant peut intervenir pour diverses tâches, telles que l’aide à la mobilité, la gestion de la prise de médicaments, l’accompagnement dans les activités quotidiennes, et la coordination des soins. Ce rôle peut être émotionnellement et physiquement éprouvant, d’où la nécessité d’un soutien adéquat pour l’aidant.

• Aménagement du domicile : L’aménagement du domicile désigne les modifications apportées à un logement pour le rendre plus accessible et adapté à la situation d’une personne dépendante. Cela peut inclure l’installation de rampes, de barres d’appui, l’adaptation des sanitaires ou encore l’ajout de dispositifs comme des monte-escaliers, afin d’améliorer l’autonomie et la sécurité de la personne.

• Auxiliaire de vie : L’auxiliaire de vie est un professionnel formé à accompagner les personnes âgées, handicapées ou malades dans les actes essentiels de la vie quotidienne, tels que la toilette, l’habillage, la prise de repas, et les tâches ménagères. Son rôle est de maintenir ou améliorer l’autonomie de la personne en lui apportant un soutien physique et moral.

• Bientraitance : La bientraitance est un concept qui englobe l’idée de respecter la dignité, le bien-être et les droits des personnes accompagnées. Elle s’oppose à la maltraitance et consiste à offrir un environnement sécurisé, attentionné et respectueux aux personnes fragiles, en particulier celles âgées ou handicapées.

• Congés proche aidant : Les congés proche aidant permettent à un salarié de suspendre temporairement son activité professionnelle pour s’occuper d’un proche en perte d’autonomie. Ces congés peuvent être rémunérés ou non et permettent aux aidants familiaux de concilier leur rôle de soutien avec leurs obligations professionnelles.

• Dépendance : La dépendance désigne un état de perte d’autonomie, qu’elle soit partielle ou totale, dans l’accomplissement des actes de la vie quotidienne. Elle résulte souvent du vieillissement ou d’un handicap, et nécessite une aide pour accomplir des tâches telles que la toilette, les repas, ou la gestion des tâches ménagères.

• Dépendance partielle : La dépendance partielle fait référence à une situation où une personne est partiellement dépendante et a besoin d’une aide ponctuelle pour certains actes de la vie quotidienne. La personne peut encore accomplir certaines tâches seule, mais a besoin de soutien pour d’autres aspects.

• Dépendance totale : La dépendance totale désigne une situation où une personne ne peut plus accomplir de manière autonome les actes fondamentaux de la vie quotidienne. Elle nécessite une aide constante, que ce soit pour se nourrir, se déplacer, se laver ou prendre des médicaments.

• Perte d’autonomie : La perte d’autonomie fait référence à une incapacité partielle ou totale de réaliser certaines tâches de la vie quotidienne, qu’elle soit causée par le vieillissement, une maladie ou un handicap. Cela peut inclure des difficultés à s’habiller, à se nourrir, à se déplacer, ou à gérer ses besoins personnels sans aide.

• Plan d’aide : Un plan d’aide est un dispositif mis en place pour accompagner les personnes en perte d’autonomie ou en situation de handicap. Il est personnalisé et élaboré par des professionnels (services sociaux, médicaux, etc.), et inclut les aides financières, les services d’accompagnement à domicile et les soins nécessaires pour maintenir l’autonomie de la personne.

• Téléassistance : La téléassistance est un dispositif de sécurité permettant aux personnes âgées ou dépendantes de prévenir rapidement les secours en cas de chute, de malaise ou d’urgence, grâce à un bracelet ou un médaillon d’alerte. Ce système est souvent utilisé dans le cadre du maintien à domicile pour garantir la sécurité des personnes.